Dukat
Retour à l'accueil

Dernière mise à jour : janvier 2026

Conditions générales

Conditions d'utilisation du site web et des services de Dukat.

1. Objet

Les présentes conditions régissent l'accès et l'utilisation du site web de Dukat ORB, S.L. La navigation sur le site implique l'acceptation expresse de ces conditions.

2. Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site web conformément à la loi, à la morale, aux bonnes mœurs et à l'ordre public, et à ne pas l'utiliser pour des activités illicites ou portant atteinte aux droits de tiers.

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, marques, logos, designs) sont la propriété de Dukat ORB, S.L. ou de ses titulaires légitimes et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et industrielle.

4. Responsabilité

Dukat décline toute responsabilité pour les dommages résultant d'une utilisation abusive du site web ou des informations qui y sont publiées. Elle se réserve le droit de modifier ou de suspendre les services sans préavis.

5. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par la législation espagnole. Tout litige sera soumis aux tribunaux de Barcelona.

Dukat ORB, S.L. — Passeig del Bellresguard, 12 · 08320 El Masnou, Barcelona · CIF B-12345678